Politique relative aux dons

Les dons effectués par l’intermédiaire du présent site internet sont traités exclusivement par Turn The Tide Foundation Inc. (« TTT USA »), organisation sans but lucratif constituée selon les lois de l’État du Delaware (États-Unis).

Les dons sont reçus, détenus et administrés exclusivement par TTT USA. Ils ne font l’objet d’aucune mutualisation, confusion, consolidation ou mise en commun avec les fonds d’une autre entité.

Les sommes collectées sont affectées au financement d’actions de conservation menées sur le terrain, notamment dans le cadre de la gestion des espèces invasives telles que le poisson-lion, ainsi qu’aux initiatives de protection des écosystèmes marins dans la région des Caraïbes.

Les contributions peuvent être utilisées pour couvrir notamment :

• les opérations de plongée et d’intervention sur site ;

• l’acquisition et l’entretien d’équipements scientifiques ;

• la collecte, le traitement et l’analyse de données ;

• les actions d’information, de sensibilisation et d’éducation ;

• les frais administratifs et de fonctionnement nécessaires à la réalisation de l’objet social.

Sauf stipulation contraire convenue par écrit, les dons sont affectés selon les priorités définies par TTT USA dans le cadre de sa mission d’intérêt général.

TTT USA exerce ses activités dans le respect des dispositions applicables du droit américain relatives aux organismes à but non lucratif, ainsi que des exigences réglementaires et financières en vigueur.

Le régime fiscal applicable aux dons dépend de la législation du pays de résidence du donateur et du statut fiscal confirmé de l’entité bénéficiaire. Aucune déductibilité fiscale ne peut être présumée en l’absence de confirmation expresse.

Les dons sont réputés définitifs. En cas d’erreur ou pour toute demande relative à une contribution, les donateurs sont invités à contacter l’organisation à  contact@tttsavethereef.org

TTT USA s’engage à assurer une gestion rigoureuse, transparente et conforme des fonds reçus et demeure disponible pour toute demande d’information relative à ses activités ou à ses pratiques financières.